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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire
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LA CUVEE GRAND OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CUVEE GRAND OR
G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire, SAS

Numéro de dépôt :
1398833
Date de dépôt :
16/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2027

Présentation de la marque LA CUVEE GRAND OR

Déposée le 16 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CUVEE GRAND OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire domicilié(e) BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire, SAS domicilié(e) BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France.

La marque LA CUVEE GRAND OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CUVEE GRAND OR arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.

G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire a également déposé les autres marques suivantes : GUILBAUD FRERES , PERE JULIEN GUILBAUD FRERES , EXCELSUS , BB RESERVE BEAU SOLEIL , ANDRE VINET , LES CHARMANTES , LA GRANDIERE , FRANC BOUQUET , AV BLANC SAUVAGE , BARRE FRERES


G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire, SAS - BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France - SIREN 856800537


G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire, SAS - BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France


Renouvellement avec limitation le 6 mars 2007 n°2096081 - Publication au BOPI 2007-03-06

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2007 n°2336013 - Publication au BOPI 2007-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 7 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448592 - Publication au BOPI 2007-02-07

Inscription le 26 septembre 1997 - Recours en restauration n°243316 - Publication au BOPI 1997-09-26

Inscription le 12 janvier 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°247864 - Publication au BOPI 1998-01-12

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°156287 - Publication au BOPI 1993-03-22

Renouvellement sans limitation le 22 février 2017 n°2641373 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-22

Vins.